1. Présentation :

Le site laecs.fr est la propriété d'Arc En Ciel Systems, SAS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Arles, sous le numéro 790765085, dont le siège social est situé :

Acti'Parc de la crau,
3 rue des Artisants,
13310 Saint Martin de Crau,
France

La Directeur de la publication est Monsieur Jean-Michel LAFITTE, en qualité de Présidente de la société.
Le site est hébergé par nos soins .

2. Accès au site web :

L'utilisateur du site externalis-formation.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente mention légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site laecs.fr est accessible 24h/24 et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications électroniques ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Externalis Formation pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'avertir préalablement les utilisateurs.

3. Informations contenues dans le site :

Les informations figurant sur le site laecs.fr sont données à titre indicatif. Arc En Ciel Systems ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations diffusées sur son site ni la conformité des dites informations avec l'utilisation que souhaite en faire le visiteur.
L'utilisateur reconnaît disposer de ces informations sous sa responsabilité exclusive. Arc En Ciel Systems ne serait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

4. Données personnelles :


Les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site laecs.fr, à l'exception de celles présentées comme facultatives, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Arc En Ciel Systems, responsable du traitement.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à :
 
Acti'Parc de la crau,
3 rue des Artisants,
13310 Saint Martin de Crau,
France

5. Cookies :

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site laecs.fr, un cookie peut être implanté dans son ordinateur. Un cookie ne permet pas d'identifier l'utilisateur.
De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation) qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures.
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1. Choisissez le menu " Outils " (ou " Tools "), puis " Options Internet " (ou " Internet Options ")
2. Cliquez sur l'onglet " Confidentialité " (ou " Confidentiality ")
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur ou cliquez sur le bouton " avancé " pour personnaliser votre gestion des cookies

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. Choisissez le menu " Outils " (ou " Tools "), puis " Option Internet " (ou " Internet Options ")
2. Cliquez sur l'onglet " Sécurité " (ou " Security ")
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Pour Netscape 6.X et 7.X :
1. Choisissez le menu " Edition "> " Préférences "
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Pour Firefox :
1. Choisissez le menu " Outils "> " Options "
2. Cliquez sur l'option " Vie privée "
3. Rubrique " Cookies "

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. Choisissez le menu " Fichier "> " Préférences "
2. Vie privée

Les données personnelles concernant l'utilisateur sont destinées à Arc En Ciel Systems.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles communiquées par le biais de ce mécanisme de suivi de navigation dans les conditions indiquées ci-dessus.

6. Propriété intellectuelle :

La structure générale du site laecs.fr, les informations ou documents contenus ainsi que tous les éléments composant le site sont la propriété exclusive de Arc En Ciel Systems soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction.
Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Arc En Ciel Systems, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le nom Arc En Ciel Systems et le logo figurant sur le site ainsi que toutes les noms citées sont des noms déposées par la société Arc En Ciel Systems ou par leurs sociétés respectives.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces noms ou logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de Arc En Ciel Systems, est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

7. Liens hypertextes :

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Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à la Directeur de publication du site laecs.fr. L'autorisation accordée pourra, à tout moment, être retirée par Arc En Ciel Systems sans justification de sa part.

8. Informations diverses :

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